Mentions légales

Raison sociale

Institut Diderot
Fonds de dotation pour le développement de l’économie sociale
Siège : 88-90 rue Saint Lazare – 75009 – tél. 01 55 50 65 60
Directeur de publication : Jean-Claude Seys
- Crédits photos : Institut Diderot, Jean Chiscano, Olivier Roux
- Création conception
Serum and Co – 60 rue Caumartin – 75009 Paris - http://www.serumandco.com/

Données nominatives

En répondant aux formulaires présents sur le site, vous pourrez être amenés à nous communiquer des informations nominatives vous concernant. Elles seront utilisées exclusivement par ou pour l’Institut Diderot.

Conformément à la loi informatique et liberté n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de radiation de ces informations nominatives, que vous pouvez exercer à l’adresse suivante : contact@institutdiderot.fr

Liens

Tout lien avec ce site doit faire l’objet d’un accord préalable auprès de l’Institut Diderot.
En ce qui concerne les liens en partance de ce site, l’Institut Diderot décline toute responsabilité quant au contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via ce site.
L’Institut Diderot n’exerce aucun contrôle légal sur le contenu de ces sites et ne peut donc être tenu responsable de la bonne observation des lois par ceux-ci. La responsabilité de l’Institut Diderot au titre des dommages directs ou indirects ne pourra donc être recherchée ni au titre de la qualité et/ou des spécifications des produits et services vendus par des partenaires affiliés, ni au titre des opérations de paiements effectuées sur ces sites.
L’utilisateur s’engage à respecter les règles d’ordre public, telle que par exemple la réglementation en matière de contenu pornographique, raciste ou illicite qui serait susceptible de porter atteinte à l’intégrité ou à la sensibilité d’un autre internaute ou à l’image de marque de l’Institut Diderot par l’intermédiaire de messages, textes ou images provocants.

Droits d’auteur

La présentation et le contenu du présent site constituent ensemble une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont l’Institut Diderot est titulaire. Aucune reproduction, représentation et/ou modification en tout ou partie (textes, sons ou images) sur quelque support que ce soit ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de l’Institut Diderot.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (articles L.335-2 et s. du Code de la propriété intellectuelle).

Informations

L’Institut Diderot publie des textes qui ne reflètent pas nécessairement son opinion comme autant de pièces supplémentaires à apporter à un débat public.
Les informations fournies sur le site de l’Institut Diderot le sont à titre d’information. L’Institut Diderot ne garantit pas l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. L’Institut Diderot ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Pré requis techniques

Versions du Navigateur et affichage :
Le site Institut Diderot a été optimisé et testé pour un affichage 1024 x 768 pixels et sur les navigateurs Mozilla, Internet Explorer de version N-2.
Cependant, les divergences d’interprétation des codes d’un navigateur à l’autre peuvent entraîner des différences de présentation et de navigation.

Les documents sont téléchargeables au format PDF et ne sont visibles que si vous possédez le plug-in Adobe Acrobat Reader. Si vous ne possédez pas ce logiciel ou si vous souhaitez télécharger la dernière version, cliquez sur l’image ci-dessous.
Les sons et vidéos sont au format Flash. Vous devez disposer du plug-in Flash Player pour les lire. Ce plug-in est gratuit et téléchargeable en suivant cette adresse : http://www.adobe.com/fr/products/flashplayer/